Différents auteurs et écrivains, dont l’Union des écrivaines et des écrivains du Québec (UNEQ), ont intenté lundi une poursuite à l’endroit de cinq universités américaines qui prennent part au projet HathiTrust, une bibliothèque en ligne où les étudiants des cinq universités pourraient télécharger des livres numérisés.
Il s’agit de quelque 7 millions de livres qui ont été numérisés par Google et achetés par l’Université du Michigan, l’Université de Californie, l’Université du Wisconsin, l’Université de l’Indiana et l’Université Cornell.
Le nÅ“ud de la poursuite porte sur la notion d’œuvres dites « orphelines ». Selon les universités, les ouvrages qui seront disponibles sont des Å“uvres orphelines, car elles ne sont plus publiées et les auteurs et les détenteurs des droits des livres en question sont inconnus ou n’ont pu être localisés. La poursuite vise à obtenir une injonction pour empêcher la mise en ligne d’une première série de livres, en octobre, puis d’une autre, en novembre.
En entrevue à Radio-Canada.ca, le directeur de l’UNEQ, Francis Farley-Chevrier, précise que les poursuivants en ont contre la façon de procéder du HathiTrust. « Le HathiTrust publie une liste des ouvrages numérisés qui seront mis en ligne. Les auteurs ou les ayant droit ont une période de 90 jours pour donner signe de vie. Passé ce délai, le HathiTrust considère que les oeuvres sont libres de droits », explique M. Farley-Chevrier. Il ajoute qu’avec cette façon de faire, de nombreux auteurs risquent de perdre leurs droits, en n’étant pas au courant de l’avis publié par le HathiTrust.
De plus, comme le souligne ArsTechnica, selon les poursuivants, les universités et le Hathi Trust n’ont aucune autorité pour décider que les auteurs ou les détenteurs des droits ont abdiqué leurs droits.
D’autant que certains auteurs dont des ouvrages seront disponibles sont toujours vivants. C’est le cas de Danièle Simpson, la présidente de l’UNEQ.
Cette poursuite relance donc le débat de la numérisation des livres. Rappelons que le projet Google Livres avait pour but de numériser des millions de livres et de les rendre accessibles en ligne.
Un débat loin d’être clos
Google était parvenu à une entente avec des auteurs et des éditeurs, mais en mars dernier, l’entente a été rejetée par un tribunal américain. Le juge Denny Chin estimait que l’entente accorderait à Google des pouvoirs significatifs pour exploiter des livres en entier, sans la permission des détenteurs de droits d’auteurs. « La justice a statué que la question des oeuvres orphelines devrait relever du Congrès américain et non d’une entente entre deux parties privées », explique Francis Farley-Chevrier.
Le directeur de l’UNEQ ajoute que cette dernière n’est pas contre le principe de la numérisation des livres, elle veut simplement que les reproductions et la distribution d’ouvrages se fasse dans le respect des droits d’auteur, peu importe la plateforme de diffusion.
Pour poursuivre la réflexion, je vous suggère ce dossier de la BBC, les bibliothèques ont-elles un avenir à l’ère du numérique? Et cet article du Guardian, selon lequel Internet, plutôt que de tuer le livre, pourrait donner naissance à de nouvelles formes de littérature.
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