
La ministre des Ressources naturelles Martine Ouellet
Derrière le dialogue de sourds qui a meublé le Forum des redevances vendredi à HEC Montréal se cachent des compromis et des tractations de toutes sortes. D’une part, plusieurs des groupes de citoyens représentés (Québec meilleure mine, Nature Québec, Fédération québécoise des municipalités, CSN, Syndicat des métallos, etc.) acceptent l’idée qu’on exploite les ressources minières du Québec. Leur bataille porte davantage sur le « comment » : sécurité, santé, environnement, partage territorial et niveau de redevances. Mais, fondamentalement, tous acceptent qu’on creuse, qu’on explore et qu’on exploite le sol québécois.
D’autre part, l’industrie minière réalise pleinement qu’il faut négocier la hausse des redevances. Le gouvernement a fait son lit : le principe d’une augmentation des redevances est immuable. Mais, quels seront les taux de redevances? Peut-on repenser le soutien financier aux sociétés minières? Tout est négociable à l’intérieur du « principe immuable ».
Deux choses à bien comprendre ici. D’abord, la croissance économique au Canada est très faible, et le Québec est au nombre des provinces qui ralentissent. La première ministre Pauline Marois, représentée par plusieurs membres de son cabinet vendredi au Forum des redevances, a besoin de projets qui marchent, qui avancent, qui créent des emplois et de la richesse.
Ensuite, les minières menacent d’investir ailleurs si le Québec se montre trop gourmand à leur goût en matière de ponction fiscale. Même si les prix sont élevés sur les marchés, le financement est plus difficile à obtenir ces jours-ci pour les minières, qui doivent aussi composer avec des coûts de production de plus en plus élevés. Mettront-ils à exécution leur menace? Est-ce un bluff?
Dans les circonstances, l’exercice de vendredi était presque futile. Certes, pour un journaliste ou un participant qui a le goût d’entendre les contenus et les arguments des uns et des autres dans un enjeu aussi important que celui de l’exploitation des ressources, la journée de vendredi a été enrichissante. Mais, sur le fond, surtout sur l’objectif, la ministre des Ressources naturelles Martine Ouellet va devoir « arbitrer » le dossier, va devoir décider parce qu’il est clair que les écologistes et les minières n’arriveront pas à un consensus.
Le Forum a permis à chacun d’exposer son point de vue. Les ministres Ouellet et Marceau ont écouté, patiemment. Mais les vraies négociations, les tractations se font ailleurs : dans les couloirs, lors de rencontres privées, dans les bureaux du Parlement entre les ministres des Ressources naturelles et des Finances… et nous savons tous que la décision sur la mise en place d’un nouveau régime de redevances devra nécessairement obtenir l’approbation de Pauline Marois.
Il est clair que les Québécois ont l’impression de ne pas bénéficier suffisamment des ressources exploitées sur leur territoire. C’est pour cette raison que le gouvernement promet de revoir la Loi sur les mines et le régime des redevances. Un forum est prévu le 15 mars prochain d’ailleurs. De plus, il faut s’attendre à une politique éventuelle sur l’exploitation du pétrole.
Selon Normand Mousseau, professeur de physique à l’Université de Montréal et expert dans les questions de ressources, « les ressources minières du Québec ne sont ni plus ni moins intéressantes que celles du reste du pays. » C’est ce qu’il affirme dans son plus récent livre, Le défi des ressources minières publié aux Éditions MultiMondes.

Les plus grandes entreprises du pays sont les commanditaires de cet événement, de Power Corporation à Rio Tinto Alcan, en passant par les banques, les grands investisseurs comme la Caisse de dépôt et placement du Québec ainsi qu’Investissement Québec, en collaboration avec McGill, HEC et l’UdeM, appuyé par les premiers ministres Jean Charest et Stephen Harper, d’ailleurs présents à l’événement.
L’Institut économique de Montréal propose une autre voie que celle de la souveraineté pour arriver à se libérer de la péréquation. Le principal bénéficiaire de la péréquation au pays, c’est le Québec en terme absolu. Par habitant toutefois, le Québec est 5e sur 6 provinces qui reçoivent de la péréquation. Pour ne plus avoir besoin de ces revenus, le Québec doit miser sur ses ressources selon l’IEDM.
